Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FONCIVALOR
Numéro de dépôt :
1662925
Date de dépôt :
06/05/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/05/2001
Présentation de la marque FONCIVALOR
Déposée le 6 mai 1991 par BLONDEL James auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FONCIVALOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FONCIVALOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONCIVALOR est expirée depuis le 6 mai 2001.
BLONDEL James a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43